Recherche par mots-clés (Mot(s) clés de minimum 3 caractères) Type d'acte Type d'acte Arrêté Décision Délibération Thématique Thématique Administration Générale Affaires culturelles Affaires sociales Commerce Conseil municipal Développement Durable Finances communales Habitat Occupation du domaine public Petite enfance, enfance, jeunesse Ressources Humaines Test Travaux / Marchés Publics Urbanisme Vie associative Année Année 2024 2023 2022 2020 Appliquer Annuler 838 résultats Autorisation donnée au Maire de signer la convention de partenariat entre la Ville d'Arpajon et le Théâtre Brétigny – Scène Conventionnée d'intérêt national Arts & Humanités dans le cadre de la saison culturelle 2023-2024 Délibération N° 39-2024 | Affaires culturelles Mise en ligne le mercredi 03 avril 2024 | pdf 561.52 Ko Tarification salon Vins, Fromages et Produits du Terroir Délibération N° 38-2024 | Affaires culturelles Mise en ligne le mercredi 03 avril 2024 | pdf 547.02 Ko Procédure de plan d'alignement rue du sentier du parc Délibération N° 37-2024 | Travaux / Marchés Publics Mise en ligne le mercredi 03 avril 2024 | pdf 626.92 Ko Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables – Approbation des cartes Délibération N° 36-2024 | Travaux / Marchés Publics Mise en ligne le mercredi 03 avril 2024 | pdf 738.38 Ko Demande d'une subvention départementale dans le cadre du contrat terre d'avenirs Délibération N° 35-2024 | Travaux / Marchés Publics Mise en ligne le mercredi 03 avril 2024 | pdf 746.51 Ko La convention de co-maîtrise d'ouvrage entre le Syndicat Mixte d'énergie Orge Yvette Seine (SMOYS) et les communes de La Norville et d'Arpajon– Approbation et Signature Délibération N° 34-2024 | Travaux / Marchés Publics Mise en ligne le mercredi 03 avril 2024 | pdf 782.48 Ko Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France au titre de l'appel à projet « JOP 2024 soutien aux célébrations » Délibération N° 33-2024 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 03 avril 2024 | pdf 733.94 Ko Vote des taux d'impositions 2024 Délibération N° 31-2024 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 03 avril 2024 | pdf 527.98 Ko Attribution d'une subvention à la Caisse des Ecoles Délibération N° 30-2024 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 03 avril 2024 | pdf 627.32 Ko Attribution d'une subvention au Centre Communal d'Action Sociale Délibération N° 29-2024 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 03 avril 2024 | pdf 682.01 Ko Pagination précédent 1 2 ... 3 4 5 6 7 ... 83 84 suivant
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