Recherche par mots-clés (Mot(s) clés de minimum 3 caractères) Type d'acte Type d'acte Arrêté Décision Délibération Thématique Thématique Administration Générale Affaires culturelles Affaires sociales Commerce Conseil municipal Développement Durable Finances communales Habitat Occupation du domaine public Petite enfance, enfance, jeunesse Ressources Humaines Test Travaux / Marchés Publics Urbanisme Vie associative Année Année 2024 2023 2022 2020 Appliquer Annuler 1105 résultats Arrêté du Maire portant délégation de fonction et de signature temporaire à Mr Gabriel CRUZILLAC Arrêté N° 19-2023 | Administration Générale Mise en ligne le vendredi 27 octobre 2023 | pdf 385.03 Ko Autorisation donnée au Maire de signer la convention de résidence territoriale triennale entre La compagnie le bel après-minuit et les villes d'Arpajon, La Norville et Saint-Germain-lès-Arpajon pour la période 2023-2024-2025. Délibération N° 87/2023 | Affaires culturelles Mise en ligne le mercredi 18 octobre 2023 | pdf 1.46 Mo Modalités et tarifs de mise à disposition de l'exposition « l'évolution des droits des femmes, un combat permanent pour l'égalité ». Délibération N° 86/2023 | Commerce Mise en ligne le mercredi 18 octobre 2023 | pdf 605.26 Ko Attribution d'une aide financière dans le cadre de l'appel à projets en direction des lycées. Délibération N° 85/2023 | Commerce Mise en ligne le mercredi 18 octobre 2023 | pdf 530.03 Ko Droit de préemption sur les fonds artisanaux, commerciaux et baux commerciaux et validation du périmètre de sauvegarde. Délibération N° 83/2023 | Commerce Mise en ligne le mercredi 18 octobre 2023 | pdf 629.01 Ko Admission en non-valeur. Délibération N° 82/2023 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 18 octobre 2023 | pdf 620.38 Ko Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement. Délibération N° 81/2023 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 18 octobre 2023 | pdf 2.21 Mo Adoption du règlement budgétaire et financier de la commune d'Arpajon. Délibération N° 80/2023 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 18 octobre 2023 | pdf 671.06 Ko Fixation du régime des amortissements des immobilisations. Délibération N° 79/2023 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 18 octobre 2023 | pdf 1.49 Mo Changement de nomenclature budgétaire et comptable au 1er janvier 2024 – Passage au référentiel M57. Délibération N° 78/2023 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 18 octobre 2023 | pdf 521.42 Ko Pagination précédent 1 2 ... 60 61 62 63 64 ... 110 111 suivant
Arrêté du Maire portant délégation de fonction et de signature temporaire à Mr Gabriel CRUZILLAC Arrêté N° 19-2023 | Administration Générale Mise en ligne le vendredi 27 octobre 2023 | pdf 385.03 Ko
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