Recherche par mots-clés (Mot(s) clés de minimum 3 caractères) Type d'acte Type d'acte Arrêté Décision Délibération Thématique Thématique Administration Générale Affaires culturelles Affaires sociales Commerce Conseil municipal Développement Durable Finances communales Habitat Occupation du domaine public Petite enfance, enfance, jeunesse Ressources Humaines Test Travaux / Marchés Publics Urbanisme Vie associative Année Année 2025 2024 2023 2022 2020 Appliquer Annuler 1389 résultats DECISION DE NON-OPPOSTION A UNE DECLARATION PREALABLE - 10 RUE DU 22 AOÛT 1944 Décision N° DP 091 021 25 10 003 | Urbanisme Mise en ligne le vendredi 07 février 2025 | pdf 207.59 Ko DECISION DE NON-OPPOSITION A UNE DECLARATION PREALABLE - 4 SENTIER DU PARC Décision N° DP 091 021 24 10 120 | Urbanisme Mise en ligne le vendredi 07 février 2025 | pdf 207.59 Ko DECISION DE NON-OPPOSITION A UNE DECLARATION PREALABLE - 4 SENTIER DU PARC Décision N° DP 091 021 24 10 121 | Urbanisme Mise en ligne le vendredi 07 février 2025 | pdf 167.33 Ko RESTRICTION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC AU 15 BOULEVARD ABEL CORNATON Arrêté N° ST/2025/036 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mercredi 05 février 2025 | pdf 114.05 Ko RESTRICTION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR POSE D UNE BENNE A GRAVATS AU 9 RUE DU CLOS BAILLY Arrêté N° ST/2025/035 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mercredi 05 février 2025 | pdf 124.11 Ko RESTRICTION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC SUR DIVERSES RUES DE LA VILLE Arrêté N° ST/2025/034 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mercredi 05 février 2025 | pdf 151.67 Ko RESTRICTION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC AU 1 AVENUE HOCHE Arrêté N° ST/2025/033 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mercredi 05 février 2025 | pdf 107.56 Ko RESTRICTION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC AU 18 BOULEVARD PIERRE BROSSOLETTE Arrêté N° ST/2025/032 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mercredi 05 février 2025 | pdf 113.81 Ko RESTRICTION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC AU 63 AVENUE DE VERDUN Arrêté N° ST/2025/031 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mercredi 05 février 2025 | pdf 112.25 Ko RESTRICTION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC RUE JEAN MOULIN Arrêté N° ST/2025/030 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mercredi 05 février 2025 | pdf 110.22 Ko Pagination précédent 1 2 ... 12 13 14 15 16 ... 138 139 suivant
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