Recherche par mots-clés (Mot(s) clés de minimum 3 caractères) Type d'acte Type d'acte Arrêté Décision Délibération Thématique Thématique Administration Générale Affaires culturelles Affaires sociales Commerce Conseil municipal Développement Durable Finances communales Habitat Occupation du domaine public Petite enfance, enfance, jeunesse Ressources Humaines Test Travaux / Marchés Publics Urbanisme Vie associative Année Année 2024 2023 2022 2020 Appliquer Annuler 1105 résultats Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables – Approbation des cartes Délibération N° 36-2024 | Travaux / Marchés Publics Mise en ligne le mercredi 03 avril 2024 | pdf 738.38 Ko Demande d'une subvention départementale dans le cadre du contrat terre d'avenirs Délibération N° 35-2024 | Travaux / Marchés Publics Mise en ligne le mercredi 03 avril 2024 | pdf 746.51 Ko La convention de co-maîtrise d'ouvrage entre le Syndicat Mixte d'énergie Orge Yvette Seine (SMOYS) et les communes de La Norville et d'Arpajon– Approbation et Signature Délibération N° 34-2024 | Travaux / Marchés Publics Mise en ligne le mercredi 03 avril 2024 | pdf 782.48 Ko Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France au titre de l'appel à projet « JOP 2024 soutien aux célébrations » Délibération N° 33-2024 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 03 avril 2024 | pdf 733.94 Ko Vote des taux d'impositions 2024 Délibération N° 31-2024 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 03 avril 2024 | pdf 527.98 Ko Attribution d'une subvention à la Caisse des Ecoles Délibération N° 30-2024 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 03 avril 2024 | pdf 627.32 Ko Attribution d'une subvention au Centre Communal d'Action Sociale Délibération N° 29-2024 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 03 avril 2024 | pdf 682.01 Ko Reprise des résultats 2023 sur le budget primitif 2024 Délibération N° 28-2024 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 03 avril 2024 | pdf 648.6 Ko Budget Communal – Vote du compte administratif 2023 Délibération N° 27-2024 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 03 avril 2024 | pdf 1.46 Mo Budget Communal – Vote du compte de gestion 2023 Délibération N° 26-2024 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 03 avril 2024 | pdf 595.38 Ko Pagination précédent 1 2 ... 30 31 32 33 34 ... 110 111 suivant
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