Recherche par mots-clés (Mot(s) clés de minimum 3 caractères) Type d'acte Type d'acte Arrêté Décision Délibération Thématique Thématique Administration Générale Affaires culturelles Affaires sociales Commerce Conseil municipal Développement Durable Finances communales Habitat Occupation du domaine public Petite enfance, enfance, jeunesse Ressources Humaines Test Travaux / Marchés Publics Urbanisme Vie associative Année Année 2025 2024 2023 2022 2020 Appliquer Annuler 1389 résultats ARRETE RECTIFICATIF AUTORISATION PERMIS DE CONSTRUIRE - LES GROUAISONS NORD OUEST Décision N° PC 091 021 24 10003 | Urbanisme Mise en ligne le mercredi 02 octobre 2024 | pdf 229.6 Ko REFUS D'UN PERMIS DE CONSTRUIRE - 19 ROUTE D'EGLY Décision N° PC 091 021 24 10016 | Urbanisme Mise en ligne le mercredi 02 octobre 2024 | pdf 474.84 Ko Signature d'une convention d'animation pour le spectacle "le savant fait son show" Décision N° D2024-37 | Affaires culturelles Mise en ligne le jeudi 03 octobre 2024 | pdf 129.69 Ko Signature d'un contrat de cession pour le spectacle "Les petites escapades" Décision N° D2024-39 | Affaires culturelles Mise en ligne le jeudi 03 octobre 2024 | pdf 180.44 Ko Pose de plaques commémoratives sur des biens privés - Autorisation de signer une convention entre la ville et les propriétaires Délibération N° 2024-78 | Administration Générale Mise en ligne le jeudi 03 octobre 2024 | pdf 135.87 Ko AUTORISATION DE TRAVAUX D'UN ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC 45 GRANDE RUE Décision N° AT 091 021 24 10008 | Urbanisme Mise en ligne le mardi 01 octobre 2024 | pdf 474.84 Ko RESTRICTION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC AU 38-40 AVENUE HOCHE Arrêté N° ST/2024/239 | Occupation du domaine public Mise en ligne le lundi 30 septembre 2024 | pdf 230.35 Ko RESTRICTION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC DU 20 AU 24 RUE DE CHEVREUSE - PROLONGATION Arrêté N° ST/2024/238 | Occupation du domaine public Mise en ligne le lundi 30 septembre 2024 | pdf 228.48 Ko RESTRICTION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC SUR LE PARKING DE LA GARE Arrêté N° ST/2024/230 | Occupation du domaine public Mise en ligne le lundi 30 septembre 2024 | pdf 213.42 Ko PERMIS DE DEMOLIR - 6 AVENUE DE LA DIVISION LECLERC Décision N° PD 091 021 24 10005 | Urbanisme Mise en ligne le lundi 30 septembre 2024 | pdf 171.53 Ko Pagination précédent 1 2 ... 33 34 35 36 37 ... 138 139 suivant
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