Recherche par mots-clés (Mot(s) clés de minimum 3 caractères) Type d'acte Type d'acte Arrêté Décision Délibération Thématique Thématique Administration Générale Affaires culturelles Affaires sociales Commerce Conseil municipal Développement Durable Finances communales Habitat Occupation du domaine public Petite enfance, enfance, jeunesse Ressources Humaines Test Travaux / Marchés Publics Urbanisme Vie associative Année Année 2024 2023 2022 2020 Appliquer Annuler 1105 résultats RESTRICTION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC 6 ET 12 BD J JAURES ET RUE DE LA LIBERATION Arrêté N° ST/2024/057 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mercredi 28 février 2024 | pdf 591.21 Ko RESTRICTION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION SUR LE DOMAINE PUBLIC 7 RUE PASTEUR Arrêté N° ST/2024/056 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mercredi 28 février 2024 | pdf 521.22 Ko RESTRICTION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC 2EME PARTIE DU PARKING HOCHE Arrêté N° ST/2024/055 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mercredi 28 février 2024 | pdf 506.02 Ko RESTRICTION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC AVENUE DE LA DIVISION LECLERC Arrêté N° st/2024/058 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mardi 27 février 2024 | pdf 551.46 Ko DECISION DE NON OPPOSITION A UNE DECLARATION PREALABLE 9 RUE PASTEUR Décision N° DP 091 021 24 10004 | Urbanisme Mise en ligne le jeudi 15 février 2024 | pdf 1.56 Mo DECISION DE NON OPPOSITION A UNE DECLARATION PREALABLE 17 CHEMIN LA CEINTURE DE LA REINE Décision N° DP 091 021 23 107 | Urbanisme Mise en ligne le jeudi 15 février 2024 | pdf 1.56 Mo DECISION DE NON -OPPOSITION A UNE DECLARATION PREALABLE 19 RUE DE LA LIBERATION Décision N° DP 091 021 24 10002 | Urbanisme Mise en ligne le jeudi 15 février 2024 | pdf 1.22 Mo RESTRICTION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC 3 CHEMIN DE LA CEINTURE DE LA REINE Arrêté N° ST/2024/054 | Occupation du domaine public Mise en ligne le lundi 26 février 2024 | pdf 616.52 Ko AUTORISATION DE TRAVAUX D'UN ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC Centre Hospitalier d'Arpajon- 18 Avenue de Verdun Décision N° AT 091 021 23 10012 | Urbanisme Mise en ligne le vendredi 23 février 2024 | pdf 1.56 Mo DECLARATION PREALABLE DE TRAVAUX - 12 RUR EDOUARD HERRIOT Décision N° DP 091 021 24 10001 | Urbanisme Mise en ligne le mercredi 14 février 2024 | pdf 1.04 Mo Pagination précédent 1 2 ... 38 39 40 41 42 ... 110 111 suivant
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