Recherche par mots-clés (Mot(s) clés de minimum 3 caractères) Type d'acte Type d'acte Arrêté Décision Délibération Thématique Thématique Administration Générale Affaires culturelles Affaires sociales Commerce Conseil municipal Développement Durable Finances communales Habitat Occupation du domaine public Petite enfance, enfance, jeunesse Ressources Humaines Test Travaux / Marchés Publics Urbanisme Vie associative Année Année 2024 2023 2022 2020 Appliquer Annuler 1105 résultats RESTRICTION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC AU 4 BOULEVARD VOLTAIRE Arrêté N° ST/2024/224 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mercredi 18 septembre 2024 | pdf 86.3 Ko PERMIS DE CONSTRUIRE : 15 RUE SOUFFLET - ZAC DES BELLES VUES - LOTA -15D Décision N° PC 091 021 24 10021 | Urbanisme Mise en ligne le vendredi 13 septembre 2024 | pdf 171.53 Ko DECLARATION PREALABLE 3 CHEMINDE LA CEINTURE DE LA REINE Décision N° DP 091 021 24 10080 | Urbanisme Mise en ligne le vendredi 13 septembre 2024 | pdf 171.53 Ko PERMIS DE CONSTRUIRE : ZAC DES BELLES VUES Décision N° PC 091 021 24 10022 | Urbanisme Mise en ligne le vendredi 13 septembre 2024 | pdf 90.99 Ko ARRETE AUTORISANT L OUVERTURE DEFINITIVE DU CENTRE SOCIO-CULTUREL LA RUCHE SITUE AU 29-31 RUE DAUVILLIERS Arrêté N° ST/2024/148 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mercredi 11 septembre 2024 | pdf 89.11 Ko RESTRICTION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC AU 19 RUE DU 8 MAI 1945 Arrêté N° ST/2024/223 | Occupation du domaine public Mise en ligne le jeudi 12 septembre 2024 | pdf 96.9 Ko RESTRICTION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC AU 78 RUE DE LA LIBERATION Arrêté N° ST/2024/222 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mercredi 11 septembre 2024 | pdf 105.21 Ko OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR TRAVAUX 61 GRANDE RUE ET RUE DAUVILLIERS Arrêté N° ST/2024/221 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mercredi 11 septembre 2024 | pdf 187.01 Ko Signature d'un contrat de cession de représentation du concert de l'association La Capsula Décision N° D2024/18 | Administration Générale Mise en ligne le mercredi 11 septembre 2024 | pdf 128.21 Ko Signature d'un contrat de cession de droits de représentation du spectacle "Et si on se racontait des salades ?" Décision N° D2024/17 | Administration Générale Mise en ligne le mercredi 11 septembre 2024 | pdf 209.13 Ko Pagination précédent 1 2 ... 7 8 9 10 11 ... 110 111 suivant
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