Recherche par mots-clés (Mot(s) clés de minimum 3 caractères) Type d'acte Type d'acte Arrêté Décision Délibération Thématique Thématique Administration Générale Affaires culturelles Affaires sociales Commerce Conseil municipal Développement Durable Finances communales Habitat Occupation du domaine public Petite enfance, enfance, jeunesse Ressources Humaines Test Travaux / Marchés Publics Urbanisme Vie associative Année Année 2024 2023 2022 2020 Appliquer Annuler 1105 résultats RESTRICTION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC PARKING DU JEU DE PAUME Arrêté N° ST/2023/323 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mercredi 20 décembre 2023 | pdf 668.94 Ko RESTRICTION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION SUR LE DOMAINE PUBLIC RUE EDOUARD PETIT - GRANDE RUE -BOULEVARD JEAN JAURES-AVENUE DE VERDUN-BOULEVARD CORNATON-ET BOULEVARD VOLTAIRE Arrêté N° ST/2023/322 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mercredi 20 décembre 2023 | pdf 669.13 Ko DECISION RELATIVE A LA SIGNATURE AVENANT 2 DU MARCHE 2021-09 LOT 3 Décision N° 2023-85 | Travaux / Marchés Publics Mise en ligne le mercredi 20 décembre 2023 | pdf 478.17 Ko DECISION DE NON OPPOSITION DECLARATION PREALABLE 4 RUE FELIX POTIN Décision N° DP 091 021 23 10101 | Urbanisme Mise en ligne le mardi 05 décembre 2023 | pdf 1.14 Mo Décision relative au marché 2023-12 Rénovation des locaux sanitaires et du réfectoire, groupe scolaire Victor Hugo, lot 5 Plomberie, VMC, Appareils Sanitaires Décision N° 2023-83 | Travaux / Marchés Publics Mise en ligne le jeudi 14 décembre 2023 | pdf 524.63 Ko Mécanismes de financement des collectivités locales et conséquences pour les politiques publiques de proximité Délibération N° 2023-128 | Habitat Mise en ligne le jeudi 14 décembre 2023 | pdf 701.99 Ko Actualisation des redevances d’occupation des logements communaux Délibération N° 2023-127 | Affaires sociales Mise en ligne le jeudi 14 décembre 2023 | pdf 948.27 Ko Service communal de portage des repas à domicile – Tarifs appliqués aux usagers à partir du 1er janvier 2024 Délibération N° 2023-126 | Affaires sociales Mise en ligne le jeudi 14 décembre 2023 | pdf 521.51 Ko Sorties organisées pour les Arpajonnais de 60 ans et plus Délibération N° 2023-125 | Affaires sociales Mise en ligne le jeudi 14 décembre 2023 | pdf 499.5 Ko Salles communales – Revalorisation des tarifs à compter du 1er janvier 2024 Délibération N° 2023-124 | Vie associative Mise en ligne le jeudi 14 décembre 2023 | pdf 520.46 Ko Pagination précédent 1 2 ... 49 50 51 52 53 ... 110 111 suivant
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