Recherche par mots-clés (Mot(s) clés de minimum 3 caractères) Type d'acte Type d'acte Arrêté Décision Délibération Thématique Thématique Administration Générale Affaires culturelles Affaires sociales Commerce Conseil municipal Développement Durable Finances communales Habitat Occupation du domaine public Petite enfance, enfance, jeunesse Ressources Humaines Test Travaux / Marchés Publics Urbanisme Vie associative Année Année 2024 2023 2022 2020 Appliquer Annuler 1105 résultats Participation financière aux frais de scolarité par les communes de résidence Délibération N° 2023-113 | Petite enfance, enfance, jeunesse Mise en ligne le jeudi 14 décembre 2023 | pdf 481.96 Ko Sollicitation d’une subvention auprès du Conseil Départemental de l’Essonne pour le financement d’un projet Éco-citoyenneté porté par le Conseil Municipal des Enfants Délibération N° 2023-112 | Petite enfance, enfance, jeunesse Mise en ligne le jeudi 14 décembre 2023 | pdf 563.21 Ko Galerie FRANCVAL – Revalorisation des tarifs à compter du 1er janvier 2024 Délibération N° 2023-111 | Finances communales Mise en ligne le jeudi 14 décembre 2023 | pdf 487.47 Ko Tarif d’occupation du domaine public à compter du 1er janvier 2024 Délibération N° 2023-110 | Finances communales Mise en ligne le jeudi 14 décembre 2023 | pdf 563.4 Ko Cimetière communal - Tarifs à compter du 1er janvier 2024 Délibération N° 2023-109 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 13 décembre 2023 | pdf 606.92 Ko Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissements Délibération N° 2023-108 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 13 décembre 2023 | pdf 704.57 Ko Tarifs des droits des places et redevances du marché forain à compter du 1er janvier 2024 Délibération N° 2023-107 | Commerce Mise en ligne le mercredi 13 décembre 2023 | pdf 601.77 Ko Commission d’indemnisation amiable pour les commerçants : attribution d’une indemnité Délibération N° 2023-106 | Commerce Mise en ligne le mercredi 13 décembre 2023 | pdf 532.14 Ko Approbation de la convention pour l’installation et la gestion du parc de bornes de recharge électrique du SMOYS Délibération N° 2023-104 | Développement Durable Mise en ligne le mercredi 13 décembre 2023 | pdf 474.12 Ko Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables et modalités de concertation Délibération N° 2023-103 | Développement Durable Mise en ligne le mercredi 13 décembre 2023 | pdf 515.18 Ko Pagination précédent 1 2 ... 51 52 53 54 55 ... 110 111 suivant
Participation financière aux frais de scolarité par les communes de résidence Délibération N° 2023-113 | Petite enfance, enfance, jeunesse Mise en ligne le jeudi 14 décembre 2023 | pdf 481.96 Ko
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