Recherche par mots-clés (Mot(s) clés de minimum 3 caractères) Type d'acte Type d'acte Arrêté Décision Délibération Thématique Thématique Administration Générale Affaires culturelles Affaires sociales Commerce Conseil municipal Développement Durable Finances communales Habitat Occupation du domaine public Petite enfance, enfance, jeunesse Ressources Humaines Test Travaux / Marchés Publics Urbanisme Vie associative Année Année 2025 2024 2023 2022 2020 Appliquer Annuler 1389 résultats AUTORISATION ANNUELLE D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC SUR L ENSEMBLE DE LA VILLE Arrêté N° ST/2024/300 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mercredi 18 décembre 2024 | pdf 189.19 Ko RESTRICTION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC AU 100 GRANDE RUE Arrêté N° ST/2024/295 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mercredi 18 décembre 2024 | pdf 210.53 Ko RESTRICTION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC 100 GRANDE RUE Arrêté N° ST/2024/294 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mercredi 18 décembre 2024 | pdf 210.02 Ko 2024_60 DECISION RELATIVE A LA CESSION VEHICULE Décision N° 2024_60 | Administration Générale Mise en ligne le jeudi 19 décembre 2024 | pdf 59.02 Ko DECISION RELATIVE A LA CESSION VEHICULE Décision N° 2024_59 | Administration Générale Mise en ligne le jeudi 19 décembre 2024 | pdf 61.59 Ko Adoption de la convention cadre portant sur l’utilisation de l’abattement de TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville de Cœur d’Essonne Agglomération pour la période 2025-2030. Délibération N° 118-2024 | Habitat Mise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 270.46 Ko Sorties organisées pour les Arpajonnais de 60 ans et plus pour le 1er semestre 2025. Délibération N° 117-2024 | Affaires sociales Mise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 137.19 Ko Service communal de portage des repas à domicile – Tarifs appliqués aux usagers à partir du 1er janvier 2025. Délibération N° 116-2024 | Affaires sociales Mise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 175.77 Ko Location des salles communales – Revalorisation des tarifs à compter du 1er janvier 2025. Délibération N° 115-2024 | Vie associative Mise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 320.16 Ko Location des garages municipaux – Revalorisation des tarifs à compter du 1er janvier 2025. Délibération N° 114-2024 | Vie associative Mise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 122.22 Ko Pagination précédent 1 2 ... 20 21 22 23 24 ... 138 139 suivant
AUTORISATION ANNUELLE D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC SUR L ENSEMBLE DE LA VILLE Arrêté N° ST/2024/300 | Occupation du domaine public Mise en ligne le mercredi 18 décembre 2024 | pdf 189.19 Ko
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