Recherche par mots-clés (Mot(s) clés de minimum 3 caractères) Type d'acte Type d'acte Arrêté Décision Délibération Thématique Thématique Administration Générale Affaires culturelles Affaires sociales Commerce Conseil municipal Développement Durable Finances communales Habitat Occupation du domaine public Petite enfance, enfance, jeunesse Ressources Humaines Test Travaux / Marchés Publics Urbanisme Vie associative Année Année 2024 2023 2022 2020 Appliquer Annuler 1105 résultats Demande de subvention auprès du Conseil départemental dans le cadre de l'Aide à l'Investissement Culturel 2024 Délibération N° 2024-61 | Affaires culturelles Mise en ligne le jeudi 06 juin 2024 | pdf 115.21 Ko Sorties organisées pour les Arpajonnais de 60 ans et plus Délibération N° 2024-60 | Affaires sociales Mise en ligne le jeudi 06 juin 2024 | pdf 119.66 Ko Approbation de la convention annuelle d'objectifs de l'association ESRA – Entente Sportive de la Région Arpajonnaise Délibération N° 2024-59 | Vie associative Mise en ligne le jeudi 06 juin 2024 | pdf 119.96 Ko Attribution des Subventions aux associations pour l'année 2024 Délibération N° 2024-58 | Vie associative Mise en ligne le jeudi 06 juin 2024 | pdf 279.26 Ko Approbation de la convention cadre de mise à disposition gratuite de locaux municipaux Délibération N° 2024-57 | Vie associative Mise en ligne le jeudi 06 juin 2024 | pdf 139.66 Ko Désignation des membres représentants de l'association ateliers 29 Délibération N° 2024-56 | Vie associative Mise en ligne le jeudi 06 juin 2024 | pdf 110.95 Ko Modification de la délibération concernant l'instauration du Quotient Familial (QF) dans le mode de calcul de facturation des activités du Service Municipal de la Jeunesse (SMJ) Délibération N° 2024-55 | Petite enfance, enfance, jeunesse Mise en ligne le jeudi 06 juin 2024 | pdf 184.97 Ko Octroi de la garantie d'emprunt de la commune pour l'opération d'acquisition en VEFA de 14 logements au 12 BD Jean Jaurès -Résidence « LES BERGES DE L'ORGE » par le bailleur social CDC HABITAT SOCIAL Délibération N° 2024-54 | Habitat Mise en ligne le jeudi 06 juin 2024 | pdf 168.69 Ko Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) applicables au 1er janvier 2025 Délibération N° 2024-53 | Urbanisme Mise en ligne le jeudi 06 juin 2024 | pdf 234.99 Ko Avis du Conseil Municipal relatif au projet de création d'une chambre funéraire sur le terrain situé 3 boulevard Ernest Girault par la SAS LES GRANITS FLOURY Délibération N° 2024-52 | Urbanisme Mise en ligne le jeudi 06 juin 2024 | pdf 143.35 Ko Pagination précédent 1 2 ... 21 22 23 24 25 ... 110 111 suivant
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