Recherche par mots-clés (Mot(s) clés de minimum 3 caractères) Type d'acte Type d'acte Arrêté Décision Délibération Thématique Thématique Administration Générale Affaires culturelles Affaires sociales Commerce Conseil municipal Développement Durable Finances communales Habitat Occupation du domaine public Petite enfance, enfance, jeunesse Ressources Humaines Test Travaux / Marchés Publics Urbanisme Vie associative Année Année 2025 2024 2023 2022 2020 Appliquer Annuler 1389 résultats Tarifs des droits des places et redevances du marché forain à compter du 1er janvier 2025. Délibération N° 103-2024 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 227.13 Ko Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissements. Délibération N° 102-2024 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 150.94 Ko Location de la galerie FRANCVAL – Revalorisation des tarifs à compter du 1er janvier 2025. Délibération N° 101-2024 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 148.7 Ko Cimetière communal - Tarifs à compter du 1er janvier 2025. Délibération N° 100-2024 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 167.52 Ko Tarifs d’occupation du domaine public et de voirie à compter du 1er janvier 2025 Délibération N° 99-2024 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 212.74 Ko Actualisation des tarifs réglementés du stationnement à Arpajon. Délibération N° 98-2024 | Travaux / Marchés Publics Mise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 277.08 Ko Convention avec l’Alcome pour la réduction des déchets des produits du tabac dans l’espace public Délibération N° 97-2024 | Travaux / Marchés Publics Mise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 193.21 Ko Avis sur le projet de Plan régional des mobilités en Ile de France. Délibération N° 96-2024 | Travaux / Marchés Publics Mise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 175.3 Ko Rétrocession à l’euro symbolique de 4 parcelles appartenant à la CCI Essonne à la ville d’Arpajon. Délibération N° 95-2024 | Travaux / Marchés Publics Mise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 185.6 Ko Délégation du service public du stationnement – Rapport Annuel 2023 Délibération N° 94-2024 | Administration Générale Mise en ligne le mercredi 04 décembre 2024 | pdf 203.33 Ko Pagination précédent 1 2 ... 22 23 24 25 26 ... 138 139 suivant
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