Recherche par mots-clés (Mot(s) clés de minimum 3 caractères) Type d'acte Type d'acte Arrêté Décision Délibération Thématique Thématique Administration Générale Affaires culturelles Affaires sociales Commerce Conseil municipal Développement Durable Finances communales Habitat Occupation du domaine public Petite enfance, enfance, jeunesse Ressources Humaines Test Travaux / Marchés Publics Urbanisme Vie associative Année Année 2024 2023 2022 2020 Appliquer Annuler 1105 résultats Décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivité Territoriales Délibération N° 2024-01 | Administration Générale Mise en ligne le mardi 13 février 2024 | pdf 799.78 Ko DECLARATION PREALABLE 1 RUE DES GROUAISONS Décision N° DP 091 021 24 10005 | Urbanisme Mise en ligne le vendredi 02 février 2024 | pdf 1.56 Mo OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR TRAVAUX AU 40 AVENUE ARISTIDE BRIAND Arrêté N° ST/2024/044 | Occupation du domaine public Mise en ligne le jeudi 08 février 2024 | pdf 1 Mo RESTRICTION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC 5 IMPASSE DU TACOT Arrêté N° ST/2024/043 | Occupation du domaine public Mise en ligne le jeudi 08 février 2024 | pdf 525.26 Ko RESTRICTION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC 5 IMPASSE DU TACOT Arrêté N° ST/2024/043 | Occupation du domaine public Mise en ligne le jeudi 08 février 2024 | pdf 525.26 Ko RESTRICTION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC 5 IMPASSE DU TACOT Arrêté N° ST/2024/043 | Occupation du domaine public Mise en ligne le jeudi 08 février 2024 | pdf 525.26 Ko AUTORISATION ANNUELLE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC SUR L'ENSEMBLE DE LA VILLE Arrêté N° ST/2024/042 | Occupation du domaine public Mise en ligne le jeudi 08 février 2024 | pdf 557.83 Ko AUTORISATION ANNUELLE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC SUR L'ENSEMBLE DE LA VILLE Arrêté N° ST/2024/041 | Occupation du domaine public Mise en ligne le jeudi 08 février 2024 | pdf 552.65 Ko AUTORISATION ANNUELLE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC SUR L'ENSEMBLE DE LA VILLE Arrêté N° ST/2024/040 | Occupation du domaine public Mise en ligne le jeudi 08 février 2024 | pdf 549.42 Ko AUTORISATION ANNUELLE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC SUR L'ENSEMBLE DE LA VILLE Arrêté N° ST/2024/039 | Occupation du domaine public Mise en ligne le jeudi 08 février 2024 | pdf 556.42 Ko Pagination précédent 1 2 ... 42 43 44 45 46 ... 110 111 suivant
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