Recherche par mots-clés (Mot(s) clés de minimum 3 caractères) Type d'acte Type d'acte Arrêté Décision Délibération Thématique Thématique Administration Générale Affaires culturelles Affaires sociales Commerce Conseil municipal Développement Durable Finances communales Habitat Occupation du domaine public Petite enfance, enfance, jeunesse Ressources Humaines Test Travaux / Marchés Publics Urbanisme Vie associative Année Année 2025 2024 2023 2022 2020 Appliquer Annuler 1389 résultats Prolongation du périmètre d'études avec sursis à statuer sur le secteur élargi CAF Délibération N° 2024-72 | Urbanisme Mise en ligne le mercredi 03 juillet 2024 | pdf 170.52 Ko Evolution de l'actionnariat du titulaire de la convention de délégation de service public du stationnement payant sur voirie et hors voirie (Transdev Park Voirie) – Cession – Acquisition du capital par la société Indigo– Avenant 3 Délibération N° 2024-71 | Travaux / Marchés Publics Mise en ligne le mercredi 03 juillet 2024 | pdf 218.15 Ko Délibération de principe relative à l'adoption des futures conventions en flux des logements sociaux sur le patrimoine des bailleurs dont la commune d'Arpajon est réservataire Délibération N° 2024-70 | Habitat Mise en ligne le mercredi 03 juillet 2024 | pdf 283.76 Ko Mise en place de deux contrats d'apprentissage Délibération N° 2024-69 | Ressources Humaines Mise en ligne le mercredi 03 juillet 2024 | pdf 192.37 Ko Création d'emplois permanents suite à l'ouverture de l'école Claudine Hermann et modification du tableau des effectifs Délibération N° 2024-68 | Ressources Humaines Mise en ligne le mercredi 03 juillet 2024 | pdf 207.5 Ko Règlement intérieur – école Claudine Hermann Délibération N° 2024-67 | Petite enfance, enfance, jeunesse Mise en ligne le mercredi 03 juillet 2024 | pdf 111.45 Ko Désignation des représentants au sein de l'entente intercommunale Délibération N° 2024-66 | Administration Générale Mise en ligne le mercredi 03 juillet 2024 | pdf 146.93 Ko Entente intercommunale pour la gestion du groupe scolaire CLAUDINE HERMANN Délibération N° 2024-65 | Administration Générale Mise en ligne le mercredi 03 juillet 2024 | pdf 153.5 Ko Adhésion à l'agence « Essonne développement » Délibération N° 2024-64 | Administration Générale Mise en ligne le mercredi 03 juillet 2024 | pdf 120.6 Ko Décisions du Maire prises en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code général des Collectivités territoriales Délibération N° 2024-63 | Administration Générale Mise en ligne le mercredi 03 juillet 2024 | pdf 194.94 Ko Pagination précédent 1 2 ... 44 45 46 47 48 ... 138 139 suivant
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