Recherche par mots-clés (Mot(s) clés de minimum 3 caractères) Type d'acte Type d'acte Arrêté Décision Délibération Thématique Thématique Administration Générale Affaires culturelles Affaires sociales Commerce Conseil municipal Développement Durable Finances communales Habitat Occupation du domaine public Petite enfance, enfance, jeunesse Ressources Humaines Test Travaux / Marchés Publics Urbanisme Vie associative Année Année 2024 2023 2022 2020 Appliquer Annuler 925 résultats Tarifs communaux. Délibération N° 77/2023 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 18 octobre 2023 | pdf 605.02 Ko Décision modificative N°1 Délibération N° 76/2023 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 18 octobre 2023 | pdf 1.68 Mo Dispositif Action Cœur de Ville - approbation de l'avenant 2 pour la période 2023-2026. Délibération N° 75/2023 | Administration Générale Mise en ligne le mercredi 18 octobre 2023 | pdf 587.6 Ko Exercice du droit de préemption commercial sur la vente du fonds de commerce de la société Super Marché Arpajon Situé au 10 place du marché 91290 ARPAJON Décision N° 69/2023 | Commerce Mise en ligne le vendredi 20 octobre 2023 | pdf 877.49 Ko Signature de l’Avenant 1 au marché 2023-01 relatif aux Travaux de réfection de l’étanchéité et la couche d’asphalte de la cour d’école Victor Hugo. Décision N° 61/2023 | Travaux / Marchés Publics Mise en ligne le mercredi 18 octobre 2023 | pdf 446.6 Ko Signature du contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle. Décision N° 60/2023 | Affaires culturelles Mise en ligne le mercredi 18 octobre 2023 | pdf 363.03 Ko Signature de l’Avenant 4 du marché 2018-15 Lot 2, Eclairage public CFO Bornes Contrôle d’accès Sonorisation du marché de Réaménagement des espaces publics du cœur de ville d’Arpajon. Décision N° 59/2023 | Travaux / Marchés Publics Mise en ligne le mercredi 18 octobre 2023 | pdf 493.85 Ko Signature de l’Avenant 5 au marché 2018-15 relatif au Réaménagement des espaces publics du cœur de ville d’Arpajon Lot 1 Travaux préparatoires – Démolition – Assainissement – Terrassement Généraux -Voirie et Réseaux divers – Mobilier du commerce. Décision N° 58/2023 | Travaux / Marchés Publics Mise en ligne le mercredi 18 octobre 2023 | pdf 522.2 Ko Signature de l’accord cadre à bons de commande 2023-04 relatif à la location de tentes pour la Foire aux haricots et le Marché de Noël. Décision N° 57/2023 | Travaux / Marchés Publics Mise en ligne le mercredi 18 octobre 2023 | pdf 400.94 Ko Signature d’un marché 2023-09 relatif à la location de sanitaires mobiles pendant la Foire aux haricots. Décision N° 56/2023 | Travaux / Marchés Publics Mise en ligne le mercredi 18 octobre 2023 | pdf 431 Ko Pagination précédent 1 2 ... 43 44 45 46 47 ... 92 93 suivant
Tarifs communaux. Délibération N° 77/2023 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 18 octobre 2023 | pdf 605.02 Ko
Décision modificative N°1 Délibération N° 76/2023 | Finances communales Mise en ligne le mercredi 18 octobre 2023 | pdf 1.68 Mo
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